SOUQUEZ FERME !

Par un deuxième courrier recommandé avec accusé réception, mon frère m'a envoyé le deuxième rappel d'EDF concernant une facture en date du 31.03.2015, adressé à ma mère, libellé à son ancienne adresse. Curieusement, je reçois les relances, mais je n'ai jamais reçu l'original de la facture. Quoiqu'il en soit, il semblerait que le notaire n'a pas procédé au règlement.

Il a toutefois adressé une lettre d'argumentation à la Chambre départementale des Notaires, suite à ma demande d'arbitrage, où il prétend que c’est l’UDAF -ma mère étant placée avant son décès sous un mandat spécial- qui lui a demandé de régler la succession, "à la demande des deux enfants". C’est une première affirmation fausse, puisque l’UDAF, dans un courrier, m’a informée que c’est ma mère, de son vivant, qui l’aurait désigné. Sagement, je n’ai pas contesté par respect de cette volonté.

Le notaire argumente ensuite : « Madame J. n’a cessé de contacter l’étude, y compris par lettres recommandées avec accusé réception » comme si c’était un délit. Le règlement d’une succession n’est pas un contentieux, que je sache, ou alors si c’est l’Officier ministériel qui le dit … Bref, j’ai envoyé en réalité, deux lettres recommandées à son associé gestionnaire de l’immeuble que j'ai reçu par la donation parentale. Mais par son mutisme, ce dernier semble, lui aussi, ne pas vouloir reconnaître ma qualité d’héritière. D’ailleurs, ni l’un, ni l’autre, ne m’ont proposé d’établir un acte de notoriété qui établirait cet état. Etonnant, non ?

Le notaire continue : « Madame J. a publié sur son blog toutes les correspondances et mails tant du dossier de succession que du dossier de bail commercial, en les agrémentant de commentaires erronés et farfelus » et plus loin « de nombreux noms et informations confidentielles ont déjà été exposés au grand jour ». Je m’insurge ! J’ai toujours veillé au contraire, à masquer tous les renseignements tendancieux en me bornant à rapporter la chronologie des événements.

« Quel ne fût pas notre plaisir à mon associé et moi-même de découvrir cet état de fait, non directement, mais par l’intermédiaire d’un client autunois fort connu (lequel ? …) qui nous a transmis les coordonnées de ce blog !!!  Inutile de développer les conséquences néfastes pour l’étude que peuvent avoir de tels agissements qui font parler d’eux et qui se propagent ». Je ne comprends pas. Le règlement d’une succession ne fait-il pas partie des attributions d’une étude notariale ?

Et il s’emporte. Malgré son intervention auprès du notaire des Hautes-Alpes, « ... Celle-ci (ma pomme), n’ayant pas changé d’attitude et les publications continuant (les documents étant en ligne avant même que je les reçoive), j’ai effectivement adressé le 20 mars 2015 un mail ferme à Mme James pour qu’elle cesse et qu’elle me donne le nom de son nouveau conseil ». Faux : depuis trois mois, je ne mets plus de documents en ligne, que le notaire reçoit dans les temps par e-mail.

Et il persiste : « Depuis cette date, elle n’a cessé de m’adresser des mails ou courriers (que je n’ouvre même plus), quelquefois déconnectés du dossier, comme des demandes de justificatifs de domicile pour établir sa nouvelle carte d’identité ». Qui donc alors gère l’appartement de Superdévoluy depuis le 30 novembre 2014 ?

« Considérant que je ne peux mener correctement ma mission sans trahir le secret professionnel … et que cette personne n’a absolument pas la capacité juridique à recevoir des informations et, encore moins, à signer des actes, je vous confirme que je ne lui délivrerai aucun renseignement et que je refuserai d’instrumenter. Madame J. a grandement besoin d’une mesure de protection, ainsi que les élucubrations contenues dans son blog en témoignent ». A-t-il seulement respecté le délai de six mois imparti à une déclaration de succession ?  Si oui, il n’a pas jugé nécessaire d’y apposer ma signature puisque, selon lui, je suis incapable. Si non, pourquoi ?

Et le notaire de conclure : « C’est pourquoi (parce qu’il me juge incapable), je ne traiterai qu’avec son représentant. Si elle refuse de se faire représenter, je me déchargerai de ce dossier ». L’incapable, qui n’envisage pas de se faire représenter, se rallie à l’avis de la Chambre départementale des Notaires exposé dans une lettre brève mais courtoise : «Je constate que vous avez de grandes difficultés à communiquer ensemble et que vous ne parvenez pas à vous comprendre.  Je ne peux que vous conseiller de chercher un notaire avec qui vous pourrez échanger ».

Dans un souci d’impartialité, j’ai donc demandé à la Chambre des Notaires de Saône et Loire, de bien vouloir accepter de nommer un nouveau notaire. Auparavant, j’ai informé mon frère de cette démarche.

Il ressort de cette histoire, que l’existence du blog dérange. Mais pourquoi, puisqu’il n’y a aucun abonné ?  Grandyeux alias Espion 00000000 pourrait-il interférer dans l’administration du blog ?  Noooon ! …  Si ?  

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